Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLESIMES AU PLUS PRES DES PLUS GRANDS DEPUIS 1984
MILLESIMES, Société par actions simplifiée, Vergers d'entreprises de la Capelette

Numéro de dépôt :
4354562
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2027
MILLESIMES AU PLUS PRES DES PLUS GRANDS DEPUIS 1984 de MILLESIMES

Présentation de la marque MILLESIMES AU PLUS PRES DES PLUS GRANDS DEPUIS 1984

Déposée par voie électronique le 13 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLESIMES AU PLUS PRES DES PLUS GRANDS DEPUIS 1984 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLESIMES domicilié(e) - 13520 - Maussane-les-Alpilles - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 347 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, Mme. Frédérique FORGET domicilié(e) 106 Rue la Boétie - 75008 - Paris - France.

La marque MILLESIMES AU PLUS PRES DES PLUS GRANDS DEPUIS 1984 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIMES AU PLUS PRES DES PLUS GRANDS DEPUIS 1984 arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : M , CRÉATEUR D'IDENTITÉ SOCIALE , CRUS & TERROIRS SELECTION


MILLESIMES, Société par actions simplifiée, Vergers d'entreprises de la Capelette - 13520 - Maussane-les-Alpilles - France - SIREN 329347033


HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, Mme. Frédérique FORGET - 106 Rue la Boétie - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ; digestifs [alcools et liqueurs] ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; extraits ou essences alcooliques ;

Administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; direction commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de promotion des produits et services de tiers par Internet ; promotion des ventes pour des tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de boissons alcoolisées à l'exception des bières ; de vins ; de digestifs [alcools et liqueurs] ; de spiritueux ; d'apéritifs ; de cidres ; d'extraits ou d'essences alcooliques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l`exception de leur transport) de boissons alcoolisées à l'exception des bières ; de vins ; de digestifs [alcools et liqueurs] ; de spiritueux ; d'apéritifs ; de cidres ; d'extraits ou d'essences alcooliques ; permettant aux clients de voir et d`acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance ou sur un site Internet ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; démonstration de vente pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires par Internet, sur des réseaux de communication en ligne ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires sur des sites Web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; organisation et réalisation de salons et expositions à des fins commerciales et publicitaires ; organisation et réalisation de présentations de produits ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ; services de traitement de données ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;

Affaires financières et monétaires ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; services de paiement automatisé ; services de paiement électronique ; services de paiements pour le commerce électronique ; traitement de paiements par cartes de crédit.